{"id":5367,"date":"2026-09-09T19:58:04","date_gmt":"2026-09-09T19:58:04","guid":{"rendered":"https:\/\/massmailingnews.com\/conditions-generales\/"},"modified":"2026-09-09T19:58:04","modified_gmt":"2026-09-09T19:58:04","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/massmailingnews.com\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation<\/h1><\/span>
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Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : septembre 2026<\/p>\n<\/div>\n<\/div><\/div><\/div><\/div>\n

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Les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation r\u00e9gissent massmailingnews.com ainsi que les autres sites Web de Management-Ware Solutions qui y renvoient (ensemble, le \u00ab Site \u00bb), de m\u00eame que les documents et services propos\u00e9s par leur interm\u00e9diaire.<\/p>\n

Acceptation des conditions<\/h2>\n

En acc\u00e9dant \u00e0 ce Site ou en l’utilisant de quelque mani\u00e8re que ce soit \u2014 notamment en utilisant un Service, en t\u00e9l\u00e9chargeant des Documents ou en naviguant simplement sur le Site (les termes en majuscule sont d\u00e9finis ci-dessous) \u2014 vous acceptez les conditions \u00e9nonc\u00e9es dans le pr\u00e9sent document ainsi que toute modification que Management-Ware Solutions pourra publier de temps \u00e0 autre (collectivement, les \u00ab Conditions d’utilisation \u00bb) et vous vous engagez \u00e0 les respecter. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions contenues dans les Conditions d’utilisation, n’acc\u00e9dez pas \u00e0 ce Site et ne l’utilisez pas.<\/p>\n

Management-Ware Solutions peut modifier de temps \u00e0 autre, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, les Conditions d’utilisation ainsi que les autres directives et r\u00e8gles publi\u00e9es sur le Site. Le fait de continuer \u00e0 acc\u00e9der au Site ou \u00e0 l’utiliser, ou d’utiliser tout Document ou Service, vaut acceptation des modifications. Si vous enfreignez l’une des Conditions d’utilisation, votre autorisation d’acc\u00e9der \u00e0 ce Site, aux Services et aux Documents ou de les utiliser prend fin automatiquement, et tout Document t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 ou imprim\u00e9 depuis le Site en violation des Conditions d’utilisation doit \u00eatre imm\u00e9diatement d\u00e9truit.<\/p>\n

Le Site<\/h2>\n

Management-Ware Solutions, ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es et ses mandataires mettent ce site Web et tous les autres sites Web de Management-Ware Solutions qui renvoient aux Conditions d’utilisation (collectivement, le \u00ab Site \u00bb), ainsi que les Documents et les Services, \u00e0 votre disposition pour l’acc\u00e8s et l’utilisation, sous r\u00e9serve des Conditions d’utilisation. Le terme \u00ab Documents \u00bb d\u00e9signe l’ensemble des informations, donn\u00e9es, documents, communications, t\u00e9l\u00e9chargements, fichiers, textes, images, graphiques, vid\u00e9os, publications, contenus, outils, ressources, logiciels, codes, programmes et produits mis \u00e0 disposition via le Site. Le terme \u00ab Services \u00bb d\u00e9signe l’ensemble des services et ressources offerts ou rendus possibles via le Site, y compris les espaces de t\u00e9l\u00e9chargement, les services de produits et d’information ainsi que les moyens de communication.<\/p>\n

Utilisation du Site et des Services<\/h2>\n

Vous devez acquitter tous les co\u00fbts et frais que vous engagez pour acc\u00e9der au Site, aux Services et aux Documents ou les utiliser, et vous devez respecter toutes les restrictions relatives \u00e0 la diffusion, \u00e0 l’utilisation et \u00e0 la reproduction des Documents que vous t\u00e9l\u00e9chargez. \u00c0 titre d’exemples d’activit\u00e9s abusives, vous acceptez de ne pas :<\/p>\n